Mentions légales

(actualisé le )

Éditeur :
Hébergement des sites d’établissements
CRDP de l’Académie de Versailles
2 rue Pierre Bourdan - 78160 Marly-le-Roi
CRDP de Versailles - 01 39 45 78 54

Directeur de publication : Madame LAPLANCHE

Webmestre : Madame LAPLANCHE

Droits d’auteur :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Quinoa Design. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

1. Gratuité de la diffusion

2. Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte

3. Citation claire et lisible de la source par exemple sous la forme suivante : "ce document provient du site internet du collège les Hautes Rayes de Conflans Ste Honorine". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
L’adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.